AFCE

Ammoniac

Un nouvel arrêté en date du 19 novembre 2009 de modification des conditions d'emploi ou de stockage de l'ammoniac a…

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L'article 9 de cet arrêté ministériel prévoit qu'une installation employant l'ammoniac comme fluide frigorigène doit, avant la mise en service…

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Ce décret du 11 janvier 1993 précise les mesures d'organisation et les conditions de mise en oeuvre des équipements de…

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Cet arrêté se préoccupe des installations classées soumises à déclaration sous la rubrique 1185. Téléchargez l'arrêté

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Cet Arrêté se préoccupe uniquement des installations utilisant de l'ammoniac entre 150 et 1500 kgs qui sont soumises à déclaration…

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Cet arrêté détermine les régles d'utilisation et de contrôle des installations classées comportant au moins 1500 kg d'ammoniac. Téléchargez l'arrêté

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Alliance Froid Climatisation Environnement

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