AFCE

Le MEEDDAT a émis un nouvel arrêté modifiant l'arrêté du 13 octobre 2008 sur la délivrance des attestations d'aptitude ainsi qu'un nouvel avis aux Organismes Agréés remplaçant et complétant celui du 9 août 2008 qui contenait la liste des titres, diplômes et CQP donnant droit à l'équivalence d'une attestation d'aptitude.

L'arrêté n'est pas encore "officiel" puisque non publiés au journal officiel de la république, alors que l'Avis a été publié le 27/01/2009,  mais ils ont été adressés aux organismes agréés pour mise en application immédiate.

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Lire le texte du nouvel Avis