F-Gas des vidéos explicatives

L'AFCE est membre de l'association européenne EPEE et travaille régulièrement avec cette dernière sur des…

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Dépliant F-Gaz de la Commission pour les personnels techniques

La Commission européenne vient de publier un dépliant de format A4 sur les obligations des personnels…

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FAQ sur la F-Gas II

L'Association européenne EPEE à laquelle participe l'AFCE vient de publier une liste de Questions et…

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F-Gaz : dépliant d’explication pour distributeurs d’équipements

L'AFCE a pu avec le concours du Ministère de l'Ecologie, publier un document de vulgarisation…

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F-Gaz : dépliant d’explication pour les opérateurs et les détenteurs

L'AFCE a pu avec le concours du Ministère de l'Ecologie, publier un document de vulgarisation…

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Position de l’AFCE vis à vis de la révision de la F-Gaz

Après avoir publié il y a 9 mois une position de principe, notre association réagit…

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Utilisation de HCFC pour la marine

La commission Européenne a publié récemment un FAQ sur les possibilités des opérateurs de faire…

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Les HFC sévèrement taxés au Danemark

Nous apprenons que la taxe des HFC au Danemark a été récemment modifiée pour atteindre…

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Mise en oeuvre de la F-Gas en UK

Sous le titre : l'industrie est prête à des restrictions de gaz fluorés , l'article…

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HFC et effet de serre

Fluides frigorigenes de securite participant à l'effet de serre addittionnel. Le secteur du froid et…

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Règlements de mise en oeuvre de la 842-2006

La Commission a publié en janvier 2008 trois règlements de mise en oeuvre de la…

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Exception autrichienne autorisée jusqu’en 2012

Par sa décision du 21/12/2007 publiée au JO le 29 janvier 2008, la Commission Européenne…

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Règlements de mise en oeuvre de la 842-2006

La Commission vient de publier trois réglements de mise en oeuvre de la F-Gas qui…

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Exception danoise pour la F-Gas

La commission européenne a statué en faveur de la demande de dérogation par les danois…

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Les réglementations F-Gas

Avec entrée en vigueur le 4 juillet 2007, le réglement européen dit F-Gas et la…

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DEEE – Directive sur les Déchets d’Equipement Electriques et Electroniques

Cette directive N° 2002 / 96 / CE du 23 janvier 2003 concerne les industries…

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Protocole de KYOTO

Le premier traité international qui engage les pays signataires à réduire leurs émissions de gaz…

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Mesures allemandes de réduction des F-Gas

Le rapport de l'agence fédérale de l'Environnement sur les gaz fluorés a été publié :…

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Protocole de Montréal

Le protocole de Montréal du 16 septembre 1987 se préoccupe des substances destructrices de la…

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Ordonnance sur les risques de produits chimiques

La Suisse notifie à l'Europe en février 2004 une nouvelle ordonnance N° 2004/9503/CH qui concerne…

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L’Organisation STEK

La Hollande a été un précurseur en matière de confinement. Elle a créé le STEK…

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Proposition pour l’enregistrement des vendeurs de fluide

Début 2003 les professionnels anglais ont proposé au ministère concerné la mise en place d'un…

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La norme Européenne EN 378

Cette norme "systèmes de réfrigération et pompes à chaleur - Exigences de sécurité et d'environnement"…

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Les Normes Concernant Le Froid Et La Climatisation

Les normes concernant le froid et la climatisation

Vous trouverez ci-après la liste exhaustive -datée de février 2003- des normes européennes reprises par…

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Directive sur la performance énergétique des bâtiments

Depuis le 16 décembre 2002 la directive N° 91 vient compléter notre fameuse Réglementation Thermique…

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Directive sur la consommation énergétique des climatiseurs

La directive européenne 2002/31 du 22 mars s'applique aux climatiseurs de moins de 12kW de…

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Directive Equipements Sous Pression

La DESP créée en 1997 est applicable depuis fin mai 2002. Cette directive rend l'installateur…

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Loi sur l’étanchéité

Nous n'avons réuni sous le fichier .pdf joint (en langue anglaise) que les articles de…

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Etiquetage des climatiseurs de moins de 12kW

Depuis mars 2002, les climatiseurs doivent afficher leur puissance frigorifique et leur classe d'efficacité énergétique.…

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Interdiction danoise des HFC

Le Danemark a été le premier pays à lancer l'interdiction des HFC pour tenter de…

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La Suéde Limite L’utilisation Des HFC

La Suéde limite l’utilisation des HFC

Les émissions de HFC doivent être contenues au niveau ce celles de l'année 2000 !…

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Réglementation sur les déchets

Les métiers du R&AC sont concernés à plusieurs titres par les déchets : huiles, fluides…

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Renforcement des interdictions en Suisse

La Suisse vient de publier son ordonnance du 30 avril interdisant définitivement l'usage des CFC…

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Taxe sur utilisation des HFC

Lors de la présentation du budget 2003 au parlement norvégien, le gouvernement a présenté son…

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L’interdiction des HFC vient d’être votée en Autriche

le 10 décembre 2002: L'Autriche vient de décider définitivement de bannir l'utilisation des HFC pour…

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