Réglementation française

L'actualité AFCE

25 octobre 2018

Results of the new study : ENERGY EFFICIENCY STATE

Results of the new study : ENERGY EFFICIENCY STATE OF THE ART OF AVAILABLE LOW-GWP REFRIGERANTS AND SYSTEMS As an extension of the study published in […]
19 octobre 2018

LA TAXE HFC PASSÉE AU CRIBLE DE L’ÉTUDE “CARBONE 4“

Dans notre volonté de tenir informé la filière, nous vous transmettons l’étude exhaustive réalisée par Carbone 4 sur “L’analyse d’une fiscalité HFC sur les pompes à […]
19 octobre 2018

De bonnes ondes pour l’AFCE

Lors du colloque de l’AFCE du 25 septembre dernier auquel de nombreux professionnels et journalistes ont pu assister, Batiradio était présente pour couvrir cet événement. Pour […]
17 octobre 2018

Résultats de la nouvelle étude sur l’efficacité énergétique et les fluides alternatifs aux fluides à fort PRP

Résultats de la nouvelle étude sur l’efficacité énergétique En prolongement de l’étude publiée par l’AFCE en 2014, l’AFCE publie ici le rapport final de cette étude […]
26 septembre 2018

Colloque annuel 2018 : Retrouvez toutes les présentations

Retrouvez toutes les présentations de notre colloque Vous n’avez malheureusement pas pu être présent à notre colloque annuel et le regrettons. Néanmoins, vous trouvez ci-dessous les […]
20 août 2018

Evénement colloque AFCE, inscriptions ouvertes !

L’AFCE est heureuse de vous informer que son colloque annuel 2018 aura lieu à Paris, près de la gare de Lyon, à la Salle du centenaire […]
19 octobre 2018

LA TAXE HFC PASSÉE AU CRIBLE DE L’ÉTUDE “CARBONE 4“

Dans notre volonté de tenir informé la filière, nous vous transmettons l’étude exhaustive réalisée par Carbone 4 sur “L’analyse d’une fiscalité HFC sur les pompes à […]
14 juin 2016

Proposition d’étiquette pour le marquage obligatoire des installations

Conformément à la F-gas et au code de l’Environnement art. R543-79 les installations de froid et conditionnement d’air doivent être marquées en Tonnes équivalent CO2 à […]
2 mai 2016

La réglementation française sur les fluides est complétée

Un décret est paru le 28 décembre 2015 en application de la réglementation F-gas 517-2014 CE parue en 2014 et en application depuis le 01/01/2015. Deux arrêtés […]
17 mars 2016

Lancement d’une campagne de contrôle

Le MEEM (Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer)  prépare une campagne de contrôle dans toute la France du respect de la réglementation sur […]